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Brève16 septembre 2025
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Transparence : la HAS publie les rapports d'évaluation des ESSMS

Comme prévu, pour « renforcer la transparence », la Haute autorité de santé (HAS) publie ce 16 septembre, sur son service d'information en ligne Qualiscope, les résultats de plus de 12 000 évaluations d'établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), réalisées entre 2023 et (le 15 juin) 2025.

Pour chaque structure – répertoriée dans un moteur de recherche, Qualiscope présente un niveau global de qualité attribué selon une échelle de A à D. « Calculée sur la base des cotations apposées par des évaluateurs indépendants, elle reflète la qualité des prestations fournies au moment de la visite sur site », précise la HAS.

On trouve aussi les résultats détaillés avec des scores (sur une échelle de 1 à 4) par chapitre et par thématique ainsi qu'un rapport synthétique de l'évaluation. Une affiche avec les principaux résultats est à télécharger et à accrocher dans la structure.

Les évaluations réalisées après le 15 juin 2025 « seront dorénavant publiées au fur et à mesure, dans les trois mois qui suivent la remise du rapport final d’évaluation à l’ESSMS par l’organisme évaluateur », précise la HAS.

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