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Brève04 mars 2024
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RSA sous condition : l'expérimentation est élargie à de nouveaux départements

Le 1er mars, le Premier ministre a annoncé un élargissement de l'expérimentation sur le nouvel accompagnement des allocataires du RSA (« RSA sous condition », c'est-à-dire assorti de 15 heures d'activité comme le prévoit la loi plein emploi).

Aux 18 départements initiaux, qui ont initié en 2023 cette nouvelle méthode sur des territoires bien délimités, viennent s'ajouter 29 départements volontaires, si bien que 47 départements (soit environ un sur deux), vont tester un dispositif qui pourrait être étendu à toute la France dès 2025. À noter qu'à part quelques exceptions (la Loire-Atlantique, l'Ille-et-Vilaine, le Pas-de-Calais et la métropole de Lyon), aucun département dirigé par la gauche ne participe à cette expérimentation.

Lors de son déplacement dans les Vosges (département pilote), Gabriel Attal a fait état de premiers résultats encourageants. « Pour les 21 300 allocataires du RSA concernés au sein des 18 bassins d’expérimentation [...] 40 % des personnes accompagnées ont accédé à un emploi dans les cinq mois suivant leur entrée en parcours, dont 14 % à un emploi durable », affirme le communiqué de presse de Matignon.

Le Premier ministre ajoute que le délai entre la notification du droit au RSA et le premier rendez-vous d'accompagnement s'est considérablement réduit passant d'une moyenne de deux mois et demi à 15 jours dans les 18 territoires. Ce résultat est dû en grande partie à l'embauche de 150 travailleurs sociaux.

Se félicitant de cet élargissement, le président de Départements de France a indiqué : « Nous renouvelons notre souhait qu’avant toute généralisation, nous puissions tous tirer les leçons de cette expérimentation. » À cet effet, François Sauvadet a confié à la présidente de la Creuse, Valérie Simonet, et au président de la collectivité européenne d'Alsace, Frédéric Bierry, le soin d'établir un premier bilan.

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