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Article18 mai 2026
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RSA : la Seine-Saint-Denis construit sa propre doctrine de sanctions

Grâce à la renationalisation du financement du RSA expérimentée depuis 2021, la Seine-Saint-Denis a renforcé l'accompagnement des allocataires. Le département applique avec prudence les sanctions prévues par la loi plein emploi, en privilégiant la remobilisation.

C’est la « nouvelle donne » en matière d’insertion que le conseil départemental de la Seine-Saint-Denis (CD 93) avait promise en acceptant d'expérimenter, à l'automne 2021, la renationalisation du financement du RSA (550 millions d'euros). Le deuxième département de France en nombre d’allocataires (82 362 foyers fin 2025) en a profité pour repenser une politique d’insertion plus ambitieuse.

Changement de philosophie

« Allégé du poids croissant de l’allocation, le département a pu doubler son budget annuel dédié (de 22 à 44 M€), le nombre de places dans les parcours d’accompagnement (de 6 350 à 12 700) et son nombre de conseillers (de 170 à 340) », explique Mélissa Youssouf, vice-présidente chargée de l’insertion jusqu’en mars dernier.

Mais cette nouvelle donne ne se traduit pas seulement par des moyens supplémentaires : elle s’accompagne aussi d’un changement de philosophie.

« Nous n’étions pas au rendez-vous de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA, qui est pourtant un droit au même titre que l’allocation, commente Anne-Sophie Casteigt, directrice de l’insertion, de l’emploi et de l’ESS du CD 93. Notre conviction était qu’il était possible de proposer un accompagnement plus efficace, car il ne s’agit pas que d’un acte administratif, cela en revoyant notre organisation. »

Trois parcours différenciés

Les parcours d’accompagnement ont ainsi été redéfinis. Le « parcours professionnel » s’adresse aux allocataires les plus proches de l’emploi, qui sont orientés vers France Travail.