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Article01 juin 2021
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Les départements doivent-ils davantage financer l’action sociale ?

Puisque ces 20 et 27 juin doivent être élus les conseils départementaux, qui conduiront l’action sociale jusqu’en 2027, nous proposons six débats pour éclairer la campagne. Premier échange entre Frédéric Bierry, président de la Collectivité européenne d’Alsace, et Stéphane Troussel, président du département de Seine-Saint-Denis : faut-il davantage investir dans le social ?

Pour tous les candidats aux élections départementales, la question pourrait sembler assez capitale. S’ils sont finalement élus conseillers, les 20 et 27 juin prochains, tiendront-ils à financer davantage l’action sociale ? Ou voudront-ils, au contraire, limiter ces dépenses ?

Promouvoir les solidarités

Il est vrai que les départements ont, officiellement, la responsabilité de « promouvoir les solidarités et la cohésion territoriale ». Ainsi doivent-ils se consacrer, notamment, « à la prévention ou à la prise en charge des situations de fragilité, au développement social, à l'accueil des jeunes enfants et à l'autonomie des personnes », comme l’énonce le Code général des collectivités territoriales.

En somme, pour l’aide sociale à l’enfance comme pour les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) comme pour les Ehpad, les conseils départementaux élus auront à assumer, de 2021 à 2027, des choix décisifs pour les publics du travail social.

Vote du budget

Et il leur faudra tout d’abord arbitrer une question primordiale, chaque année, avec le vote du budget : jusqu’où financer l’action sociale ? Certes, pour les allocations individuelles de solidarité, telles que le RSA, la prestation de compensation du handicap (PCH) ou l’allocation personnalisée d’autonomie (APA), ils n’ont guère le choix des montants attribués, puisqu'ils sont décidés au niveau national.

En revanche, il leur reste la possibilité d’investir davantage dans les établissements sociaux et médico-sociaux, de mieux rémunérer les intervenants sociaux, d’augmenter leurs efforts de prévention, ou encore de diversifier leurs réponses en protection de l'enfance.

Encore leur faut-il trouver les recettes, et notamment les impôts, permettant de financer de telles dépenses.

Marges de manœuvre