En prévision des périodes d'épidémies liées à des infections respiratoires aiguës telles que la grippe, le ministère de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées présente, dans une instruction du 12 novembre 2025, les situations dans lesquelles les chefs d'établissements et services médico-sociaux (ESMS) peuvent imposer le port du masque aux professionnels, résidents et visiteurs.
Ainsi, l'obligation de port du masque pourra être décidée, en lien avec les agences régionales de santé (ARS), « de manière proportionnée et territorialisée en fonction de l’évolution du niveau de risque régional établi en collaboration avec les autorités sanitaires ». Trois niveaux d'intensité sont prévus : niveau de base et intensité faible (vert), intensité modérée (orange), intensité élevée ou très élevée (rouge).
L'instruction précise que le responsable de structure « pourra déclencher les mesures d’obligation du port du masque dès le passage du niveau d’intensité en "modéré" orange ».
Il devra toutefois tenir compte des particularités de son établissement ainsi que du contexte local et régional. En outre, la liste des personnes devant porter le masque et les zones concernées pourront être adaptées pour chaque structure. Les directeurs pourront se référer aux « matrices » d'aide à la décision annexées à l'instruction.
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