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Brève20 mai 2020
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Ateliers et chantiers d'insertion : guide de reprise d'activité

Entretien des espaces verts, collecte des déchets, travaux agricoles, écoconstruction, etc. : les activités sont diverses dans la branche professionnelle des ateliers et chantiers d'insertion (ACI). Ces structures, qui relèvent de l'insertion par l'activité économique (IAE), ont en commun la mission d'accompagner dans leur insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées de l'emploi.

Pour les aider à faire face à la crise sanitaire liée au Covid-19, les partenaires sociaux de la branche des ACI (Synesi, Synami CFDT et Solidaires, avec le concours du réseau Chantier école) ont établi un guide de recommandations permettant de mettre en place un plan de continuité d'activité (PCA) pendant la période de crise sanitaire et/ou un plan de reprise d'activité (PRA).

Le document de 73 pages "sera régulièrement mis à jour avec les dernières informations disponibles". Il propose une boîte à outils juridique et sociale. Au-delà des mesures de protection des salariés, il est notamment rappelé s'agissant de l'activité partielle que si sa mise en œuvre est possible dans le secteur, les direccte (administration du travail) sont très vigilantes et ne l'autorisent que si toutes les solutions ont été recherchées avant de fermer l'établissement ou réduire très fortement la durée du travail. Les gestionnaires sont ainsi invités à réunir (en visioconférence ou en présentiel) le CSE (comité social et économique) et/ou l'ISCT (instance de santé et conditions de travail) afin de réfléchir aux solutions permettant le maintien de l'activité tout en respectant les mesures d'hygiène.

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